Nos instances
Le Conseil d'administration
6 représentants désignés par le Conseil Communautaire en son sein :
- Alde HARMAND,
Président de Toul Habitat - Chantal DICANDIA,
Vice Présidente de Toul Habitat - Lucette LALEVEE
- Myriam BONJEAN
- André TOUSSAINT
- Isabelle GUILLAUME
7 représentants sont désignés par le Conseil Municipal en qualité de personnalités qualifiées, répartis en :
2 représentants élus d’une Collectivité Territoriale autre que celle de rattachement :
- Alain GRIS
Maire de Bulligny - Jean-Louis OLAIZOLA
Maire de Blénod-Les-Toul
5 représentants choisis en qualité de personnalités qualifiées :
- Thierry BELLIVIER
- Michèle PILOT
- Monique DEJAY
- Michel LAMAZE
- Sylvie LECLERC
1 représentant d’une Association dont l’objet est l’insertion et le logement des personnes défavorisées :
- Alexandre DUCRET (AGAFAB)
4 représentants des locataires :
- Jean-Jacques KIRSCH (CGL57)
- Nouzha R'GUI (CGL57)
- Thomas ROMANONI (CGL57)
- Samira SAHEL (CGL57)
1 représentant de la Caisse d’Allocations Familiales :
- Didier LAUNOY
1 représentant de l’UDAF :
- Christine LIGNIER
1 représentant d’organismes collecteurs :
- Nathalie GUILLEMIN (ACTION LOGEMENT)
2 représentants d’organisation syndicale :
- Patrick BRETENOUX (CGT)
- En attente de validation (CFDT)
1 représentant du personnel ( voix consultative) :
- Eric LAROCHE,
Secrétaire du Comité Social et Economique de Toul Habitat
Le Bureau
- Il autorise les emprunts,
- Il décide des opérations de placements de fonds, de gestion de la dette et de la trésorerie,
- Il décide des programmes de construction et de réhabilitation,
- Il décide des actes de disposition et autorise les transactions,
- Il autorise les actions en justice,
- Il reçoit ses compétences par délégation du Conseil d’Administration et ses membres sont désignés par ce dernier.
Il est composé de 7 membres :
- Alde HARMAND, Président de Toul Habitat
- Chantal DI CANDIA, Vice Présidente de Toul Habitat
- Lucette LALEVEE
- Myriam BONJEAN
- Michel LAMAZE
- Thierry BELLIVIER
- Jean-Jacques KIRSCH, Représentant des locataires
Les Commissions
Commission d’Attribution des Logements (CAL)
- Elle est constituée par le Conseil d’Administration,
- Elle examine les demandes de logements selon des critères définis par le code de la construction et de l’habitation,
- Elle décide de l’attribution des logements,
- Elle met en œuvre les orientations décidées par le Conseil d’Administration de l’Office.
Sa composition :
- Chantal DICANDIA, Vice Présidente de Toul Habitat
- Lucette LALEVEE
- Myriam BONJEAN
- Isabelle GUILLAUME
- Jean-Jacques KIRSCH (Représentant des locataires)
- Michèle PILOT
Les maires des communes d’implantation des logements à attribuer participent de droit aux commissions. Le préfet peut y assister sur simple demande. Légalement, elle se réunit au minimum une fois tous les 2 mois. La Commission d’Attribution des Logements de Toul Habitat se réunit toutes les trois semaines.
Son fonctionnement :
Commission d’appel d’offres
Ses membres examinent obligatoirement les offres des entreprises lors des mises en concurrence et attribuent les marchés dont la procédure est formalisée soit :
- Pour des montants de travaux supérieurs à 5 225 000 euros HT,
- Pour des montants de marchés de fournitures et services supérieurs à 209 000 euros HT
Pour tout marché dont elle a choisi le titulaire, la CAO émet un avis pour tout projet d'avenant entraînant une augmentation du montant global du marché supérieur à 5%
Sa composition :
- Directrice Générale
Membres titulaires :
- Thierry BELLIVIER
- Lucette LALEVEE
- Michel LAMAZE
Membres suppléants :
- Monique DEJAY
- Alexandre DUCRET
- Didier LAUNOY
